1. Identification de l’éditeur, du vendeur et du responsable du contenu

Marque et nom commercial : forvasko

Site : forvasko.com

Adresse : 2226 Naples Dr SW, Decatur, AL 35603, USA

Téléphone : +1 (256) 555-7391

E-mail : care@forvasko.com

forvasko assume la responsabilité des contenus éditoriaux et des informations commerciales publiés sur le site, ainsi que du traitement des demandes se rapportant aux commandes.

2. Finalité du site

Le site forvasko.com a pour objet de présenter et de commercialiser des couvre-chefs, notamment des bérets, bobs, bonnets, casquettes de baseball, casquettes gavroches, casquettes plates, chapeaux de cowboy et visières. Les fiches produit mettent à disposition, au moment de leur consultation, les informations essentielles disponibles concernant notamment la description, les variantes, le prix, la disponibilité, les visuels et les conseils utiles.

3. Accès au site, disponibilité et exactitude des informations

Le fonctionnement du site peut être temporairement affecté par des opérations de maintenance, de sécurité ou de mise à jour. Les informations publiées font l’objet d’une révision destinée à en préserver la clarté et la cohérence, sans qu’une erreur matérielle, une variation d’affichage ou une indisponibilité technique ponctuelle puisse être totalement exclue. Lorsqu’une information générale diffère d’un élément propre à une commande déjà acceptée, le récapitulatif de cette commande ainsi que les dispositions impératives protégeant le consommateur demeurent applicables.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, photographies, dénominations, logos, mises en page, bases de données et autres composants du site sont protégés par les droits applicables. L’accès au site ou la réalisation d’un achat n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation, extraction substantielle, diffusion ou exploitation commerciale effectuée sans autorisation est interdite, sous réserve des usages et exceptions admis par la loi.

5. Services et liens externes

Le site peut contenir des liens dirigeant vers des services tiers intervenant notamment en matière de paiement, de livraison, d’information réglementaire ou de navigation. Ces services sont régis par leurs propres conditions et politiques. forvasko n’exerce pas de contrôle éditorial permanent sur les contenus de ces tiers et peut supprimer un lien qui lui serait signalé comme manifestement inadapté.

6. Données personnelles, cookies et sécurité

Les modalités de traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité. Les conditions d’utilisation des traceurs et les choix offerts aux utilisateurs figurent dans la Politique relative aux cookies. Les informations de paiement n’ont pas vocation à être conservées en clair par forvasko.

7. Droit applicable et traitement des réclamations

Les ventes destinées aux consommateurs situés en France sont soumises aux dispositions françaises et européennes impératives applicables à la protection des consommateurs. Toute réclamation peut être adressée en priorité à care@forvasko.com. Les modalités relatives au règlement amiable des différends et à la médiation sont précisées dans les CGV.

1. Champ d’application et responsable du traitement

La présente Politique de confidentialité s’applique aux visiteurs du site, aux clients, aux destinataires d’une commande, aux personnes sollicitant l’assistance ainsi qu’aux abonnés aux communications de forvasko.com. Le responsable du traitement est forvasko, 2226 Naples Dr SW, Decatur, AL 35603, USA. Toute demande relative à la protection des données peut être adressée à care@forvasko.com.

2. Catégories de données traitées

3. Collecte des données, cookies et technologies similaires

Les données sont recueillies lorsque l’utilisateur renseigne un formulaire, crée un compte, passe une commande, procède à un paiement, sollicite un retour, suit un colis, contacte l’assistance ou définit ses préférences de communication. Certaines données techniques peuvent également être collectées automatiquement par l’intermédiaire de journaux, cookies, pixels ou technologies comparables.

Les traceurs strictement nécessaires peuvent être utilisés sans consentement lorsqu’ils sont indispensables au panier, à la sécurité, au paiement, à la conservation d’un choix ou à la fourniture d’une fonctionnalité expressément demandée. Les traceurs d’analyse non exemptés, de personnalisation publicitaire ou de marketing ne sont activés qu’après un choix positif. L’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser les finalités avec un degré de simplicité équivalent, puis retirer son consentement au moyen du module de gestion des cookies.

4. Finalités des traitements

• constituer le panier, enregistrer la commande et communiquer les informations nécessaires à sa préparation et à sa livraison ;
• gérer les paiements, annulations, retours, échanges, remboursements et contestations ;
• contrôler les transactions inhabituelles, protéger les comptes et limiter les utilisations frauduleuses ;
• traiter les demandes formulées avant ou après l’achat, conserver l’historique nécessaire à la continuité du dossier et évaluer la qualité du service ;
• respecter les obligations fiscales, comptables, probatoires, de sécurité produit et de réponse aux autorités compétentes ;
• améliorer l’ergonomie, les contenus et les performances techniques au moyen de données agrégées ou dont l’utilisation a été autorisée ;
• adresser des communications commerciales lorsque la personne y a consenti ou lorsque le droit applicable autorise une communication portant sur des produits analogues, avec une faculté d’opposition simple.

5. Bases juridiques du traitement

6. Destinataires et partage des données

Les données peuvent être consultées par les personnes autorisées agissant pour forvasko ainsi que, dans la stricte mesure nécessaire à leurs missions, par les prestataires intervenant pour la boutique en ligne, l’hébergement, le paiement, la prévention de la fraude, la messagerie, l’assistance, la préparation, la livraison, l’analyse autorisée et le conseil juridique ou comptable. Les informations communiquées sont limitées à ce qui est nécessaire à la prestation concernée et les destinataires sont soumis à des exigences de confidentialité, de sécurité et d’utilisation limitée.

Une communication peut également intervenir lorsqu’elle est imposée par une règle de droit, une décision exécutoire ou lorsqu’elle est nécessaire à la protection d’un droit légitime. Les données ne sont pas vendues à des tiers sous la forme d’une liste de contacts.

7. Transferts hors de l’Espace économique européen

forvasko étant établi aux États-Unis et certains prestataires étant susceptibles d’intervenir dans d’autres pays, des données peuvent être transférées hors de l’Espace économique européen. En fonction du destinataire et de la situation, ces transferts reposent sur une décision d’adéquation, sur les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne, sur des mesures complémentaires ou sur tout autre mécanisme autorisé par le RGPD. Des informations relatives aux garanties applicables peuvent être demandées à l’adresse de contact.

8. Durées de conservation

Les données sont conservées pendant une durée adaptée à la finalité poursuivie : durée du compte ou de la relation client, période nécessaire au traitement d’une commande ou d’un litige, durée légale applicable aux documents contractuels et comptables, ou durée liée au consentement pour les communications marketing. Les journaux de sécurité sont conservés pendant une période limitée compatible avec la détection et le traitement d’incidents. À l’issue de la durée applicable, les données sont supprimées, anonymisées ou archivées avec un accès restreint lorsque la loi l’impose.

9. Sécurité des données

Des mesures techniques et organisationnelles adaptées au niveau de risque sont mises en œuvre, notamment le contrôle des accès, la limitation des habilitations, le chiffrement des transmissions lorsqu’il est disponible, les sauvegardes, la surveillance des incidents et la sélection de prestataires offrant des garanties appropriées. Aucun système connecté ne permettant d’exclure tout risque, toute anomalie constatée peut être signalée à l’adresse de contact.

10. Droits des personnes concernées

Dans les conditions prévues par le RGPD et la législation française applicable, toute personne concernée peut demander l’accès à ses données, leur rectification ou leur effacement, solliciter la limitation du traitement, exercer son droit à la portabilité des données fournies ou s’opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime. Elle peut également retirer son consentement à tout moment et, lorsque le droit français le permet, définir des directives relatives au sort de ses données après son décès.

La demande doit permettre une vérification raisonnable de l’identité du demandeur et préciser le droit exercé. Elle peut être adressée à care@forvasko.com. Une réponse est apportée dans le délai légal applicable. La personne concernée conserve également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

11. Mineurs

Le site s’adresse aux personnes disposant de la capacité nécessaire pour conclure un achat. Lorsqu’un mineur utilise le site, l’intervention de son représentant légal peut être requise en fonction de son âge et de la nature de l’acte concerné. Les communications marketing ne sont pas volontairement destinées aux jeunes enfants.

12. Modification de la Politique de confidentialité

La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte d’une évolution du service, d’un prestataire ou du droit applicable. La version en vigueur est celle affichée sur cette page avec sa date de mise à jour. Lorsqu’une modification substantielle l’exige, les personnes concernées en sont informées par un moyen approprié.

1. Définition

Un cookie est un petit fichier ou identifiant enregistré ou lu sur un terminal lors de la consultation d’un service en ligne. Des technologies comparables, comme le stockage local, les pixels ou certains identifiants, peuvent remplir des fonctions similaires. Le terme « cookies » couvre ces dispositifs dans la présente politique.

2. Catégories utilisées ou susceptibles d’être utilisées

3. Choix de l’utilisateur

Lors de la première visite, le module de consentement doit permettre de tout accepter, de tout refuser ou de personnaliser les choix depuis le même niveau d’information, avec une présentation équivalente. L’absence de consentement n’active pas les traceurs qui le nécessitent. Le refus n’empêche pas l’accès aux fonctions essentielles du site.

4. Conservation des choix

Le choix d’accepter ou de refuser est conservé afin d’éviter une sollicitation à chaque page. Une durée de six mois constitue une pratique de référence pour renouveler périodiquement le choix, sous réserve d’une durée différente justifiée par le contexte ou une évolution réglementaire. Un nouveau choix peut être demandé plus tôt en cas de changement important des finalités ou des partenaires.

5. Cookies tiers

Certains composants de paiement, d’assistance, d’analyse ou de publicité peuvent être fournis par des tiers. Lorsque leur activation dépend du consentement, ils restent bloqués jusqu’au choix positif. Le tiers concerné peut agir comme sous-traitant ou comme responsable distinct selon le service. Ses informations sont accessibles depuis le module de préférences ou sa propre politique.

6. Paramètres du navigateur

Le navigateur permet généralement de supprimer ou bloquer des cookies. Un blocage général peut toutefois perturber le panier, l’authentification, la conservation des préférences ou le paiement. Les réglages du navigateur ne remplacent pas nécessairement le module de consentement du site.

7. Données associées

Lorsqu’un cookie est associé à un identifiant, une adresse IP ou un comportement de navigation, les règles de la Politique de confidentialité s’appliquent : finalité déterminée, minimisation, sécurité, durée limitée et exercice des droits.

8. Contact

Une question sur les cookies ou un retrait difficile peut être signalé à care@forvasko.com. Des informations générales sont également disponibles auprès de la CNIL.

1. Introduction et champ d’application

Les présentes CGV régissent les commandes passées sur forvasko.com pour une livraison en France métropolitaine, Corse comprise. Elles sont accessibles avant la validation de la commande. Le client peut les consulter, les enregistrer et les imprimer. La validation finale vaut acceptation des CGV dans leur version applicable à la date de la commande, sans renoncer aux droits impératifs accordés au consommateur.

2. Compte utilisateur et périmètre de responsabilité du site

Un compte peut faciliter le suivi, mais l’achat peut dépendre des options proposées au moment de la commande. Le client fournit des informations exactes, maintient la confidentialité de ses accès et signale toute utilisation inhabituelle. Il reste possible de contacter l’assistance sans compte.

Le site met à disposition des informations, outils de commande et services d’assistance. Une interruption technique, un navigateur obsolète ou un service tiers peut affecter temporairement certaines fonctions. Ces limites ne réduisent pas les droits liés à une commande acceptée, au paiement, à la livraison, à la conformité du bien ou à la rétractation.

3. Produits, disponibilité, prix et droit à l’information

Les caractéristiques essentielles sont présentées sur chaque fiche : catégorie, description, couleur, matière annoncée, variante, dimensions disponibles, visuels, prix et stock. La perception d’une couleur peut varier selon l’écran. Une variation mineure qui n’affecte pas les caractéristiques convenues n’est pas assimilée à un produit différent, sans préjudice du droit de rétractation et de la garantie légale de conformité.

Les offres restent valables tant qu’elles sont affichées et disponibles. En cas d’indisponibilité détectée après la commande, le client en est informé et les sommes correspondant au produit indisponible sont remboursées selon le mode de paiement initial, sans substitution imposée.

Les prix destinés au marché français sont affichés en euros. Le prix applicable est celui indiqué avant la validation, avec les frais de livraison clairement présentés. Aucun changement de prix postérieur ne modifie une commande déjà acceptée. Les éventuels droits de douane liés au parcours transfrontalier sont inclus dans le prix annoncé ; le consommateur n’a pas à régler un supplément de dédouanement à la livraison.

4. Commande et paiement

Avant paiement, le client peut vérifier le contenu du panier, les quantités, l’adresse, le prix total, les frais de livraison et corriger une erreur. La commande est transmise lorsque le bouton de validation comportant une obligation de paiement est activé. Un accusé de réception est envoyé à l’adresse e-mail fournie.

Le paiement est proposé par Visa et Mastercard. Il est soumis à l’autorisation du prestataire de paiement et de l’établissement émetteur. En cas de refus, d’incohérence manifeste, de risque de fraude ou d’impossibilité de vérifier les informations nécessaires, la commande peut être suspendue ou refusée avec une information adaptée.

La facturation reprend les informations communiquées par le client. Une erreur doit être signalée rapidement à care@forvasko.com.

5. Livraison

La livraison est décrite de façon détaillée dans la Politique de livraison. En résumé : traitement habituel de 1 à 3 jours ouvrés, délai de transport de 8 à 17 jours ouvrés, livraison gratuite dès 187,35 € et frais de 9,52 € en dessous de ce seuil. Le délai de transport n’est pas présenté comme une addition avec le délai de traitement.

6. Annulation de commande

La procédure complète figure dans la section Annulation de commande. Une demande adressée dans les 24 heures peut conduire à une annulation intégrale lorsque la commande n’a pas été traitée ni expédiée. Après traitement ou expédition, l’acheminement peut ne plus être réversible ; le client conserve alors son droit de rétractation après réception.

7. Retour, échange et remboursement

Les conditions, étapes, frais et délais sont détaillés dans la Politique de retour et de remboursement et la section Droit de rétractation. La demande de retour peut être faite dans les 14 jours calendaires suivant la réception. Les retours admissibles bénéficient d’une solution d’expédition de retour sans frais lorsqu’elle est organisée par forvasko.

8. Confidentialité et protection des données

Les données nécessaires à la commande, au paiement, à la livraison, à l’assistance et aux obligations légales sont traitées conformément à la Politique de confidentialité. Les traceurs sont régis par la Politique relative aux cookies. Les choix marketing et cookies peuvent être retirés selon les modalités indiquées.

9. Garanties légales

Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité pendant deux ans à compter de la délivrance du bien, dans les conditions prévues par le Code de la consommation, ainsi que de la garantie relative aux vices cachés prévue par le Code civil. Ces droits s’appliquent indépendamment du retour de 14 jours et ne sont pas limités par une éventuelle mention commerciale.

En cas de défaut de conformité, le consommateur peut demander la mise en conformité par réparation ou remplacement selon les conditions légales. Lorsque la solution choisie est impossible, disproportionnée, tardive ou cause un inconvénient majeur, une réduction du prix ou la résolution de la vente peut être demandée dans les cas prévus par la loi.

10. Réclamations, médiation, droit applicable et juridiction

Une réclamation écrite doit d’abord être adressée à care@forvasko.com, avec le numéro de commande, les faits et les justificatifs utiles. Une solution amiable est recherchée au regard de la commande et des droits applicables.

Après une réclamation préalable restée sans solution, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation référencé par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation, selon les conditions de recevabilité applicables. L’annuaire officiel des médiateurs référencés permet d’identifier le médiateur compétent par secteur. La médiation ne prive pas le consommateur de son droit de saisir une juridiction.

Les ventes à des consommateurs en France sont régies par le droit français, complété par les règles européennes applicables. Ce choix ne prive pas le consommateur des protections impératives auxquelles il ne peut être dérogé. Les tribunaux compétents sont déterminés par les règles protectrices applicables au consommateur.

11. Modification des CGV

Les CGV peuvent être révisées pour tenir compte d’une évolution légale, technique ou opérationnelle. La version applicable à une commande est celle acceptée lors de sa validation. Une révision ultérieure ne modifie pas rétroactivement les droits et obligations issus d’une commande déjà conclue.

12. Limitation de responsabilité

Aucune clause n’exclut la responsabilité qui ne peut être limitée par la loi, notamment en matière de conformité, sécurité, dommage corporel, faute lourde ou dolosive et droits du consommateur. Sous ces réserves, forvasko n’est pas responsable d’un dommage indirect sans lien certain avec un manquement, d’une mauvaise utilisation du produit, d’une usure normale ou d’une information erronée fournie par le client et impossible à corriger avant l’expédition.

13. Propriété intellectuelle et contact

Les contenus du site restent protégés conformément aux Mentions légales. Pour une question sur les CGV : care@forvasko.com, téléphone +1 (256) 555-7391, adresse 2226 Naples Dr SW, Decatur, AL 35603, USA.

1. Zone de livraison

La présente politique s’applique aux commandes destinées à la France métropolitaine, Corse comprise. Les livraisons vers les DROM-COM, Monaco, Andorre et les pays autres que la France ne sont pas proposées dans le cadre de cette offre française. La saisie d’une adresse située en dehors de la zone desservie peut empêcher la validation de la commande.

2. Frais et mode de livraison

Le seuil de gratuité est déterminé sur la valeur des produits après application des éventuelles réductions et avant ajout des frais de livraison. Les frais applicables sont indiqués dans le panier et avant la validation du paiement.

3. Traitement de la commande

La préparation de la commande et sa remise au réseau logistique nécessitent habituellement 1 à 3 jours ouvrés, hors samedi, dimanche et jours fériés. Une vérification concernant le paiement, l’adresse ou un risque identifié peut nécessiter un échange préalable avec le client. Ce temps de traitement est présenté séparément du délai de transport et ne fait l’objet d’aucune addition destinée à afficher un délai cumulé de livraison.

4. Délai de transport

À compter de l’expédition, le délai de transport est généralement de 8 à 17 jours ouvrés. Cette plage constitue une estimation susceptible de varier en fonction de la destination, des contrôles transfrontaliers, de la période, des conditions météorologiques ou d’une perturbation du réseau logistique. Une date de livraison impérative n’est applicable que lorsqu’elle a été expressément acceptée comme telle dans le récapitulatif de commande.

Lorsque le délai de transport de 8 à 17 jours ouvrés est dépassé, le client peut contacter en priorité care@forvasko.com, puis, si nécessaire, le +1 (256) 555-7391. La situation est examinée à partir du numéro de commande et des informations de suivi disponibles. Une demande peut ensuite être transmise au prestataire logistique afin de déterminer la suite appropriée : poursuite de l’acheminement, nouvelle livraison, remplacement ou remboursement selon les droits applicables.

5. Droits de douane et taxes d’importation

Les produits suivent un parcours de vente transfrontalier. Les droits de douane applicables sont compris dans le prix présenté. Le dédouanement est pris en charge par le réseau logistique ; aucun frais douanier supplémentaire n’est à régler par le consommateur pour recevoir sa commande. Toute demande de paiement inattendue doit être signalée à l’adresse de contact avant tout règlement.

6. Suivi de la commande

Lorsqu’un numéro de suivi est disponible, celui-ci est communiqué par e-mail après l’expédition. Un délai de synchronisation technique peut précéder l’apparition du premier événement de suivi. Des informations complémentaires figurent dans la section Suivi de commande.

7. Incidents, modifications et responsabilités

Produit endommagé ou colis perdu

Tout colis endommagé, vide, incomplet ou déclaré livré mais non reçu doit être signalé dès que possible, en indiquant le numéro de commande et une description de la situation et, lorsque cela est disponible, en joignant des photographies du colis, de l’étiquette et du produit. Un signalement rapide facilite les vérifications sans limiter les droits légaux du consommateur.

Modification ou annulation

Une demande de modification d’adresse ou d’annulation peut être formulée dans les 24 heures suivant la commande. Sa prise en compte dépend du stade réel de traitement. Lorsqu’une commande a déjà été remise au réseau logistique, sa redirection peut ne plus être possible. Les modalités applicables sont précisées dans la section Annulation de commande.

Adresse de livraison

Le client est invité à vérifier le nom, le numéro de rue, le code postal, la ville, le pays, les éventuels compléments d’adresse ainsi qu’un moyen de contact. Lorsqu’une erreur est signalée avant l’expédition, une correction est recherchée. Si le colis est retourné en raison d’une adresse incomplète ou d’une absence de retrait, le client est contacté afin de convenir d’une nouvelle expédition ou d’un remboursement, compte tenu des frais réellement engagés et des règles impératives applicables.

8. Contact relatif à la livraison

1. Délai de retour et situations éligibles

Le client dispose de 14 jours calendaires suivant la réception pour notifier sa demande de retour. Après cette notification, le produit doit être remis à l’expédition dans le délai légal applicable et conformément aux instructions communiquées. Sont notamment concernées les situations suivantes :

• un changement d’avis exercé dans le délai de rétractation ;
• une taille, une forme ou un rendu ne convenant pas après un essayage raisonnable ;
• un article endommagé, défectueux, incomplet ou différent de celui commandé ;
• une demande d’échange portant sur une variante disponible.

Le produit retourné doit être propre, ne pas avoir été porté au-delà d’un essayage, ne présenter ni odeur ni trace d’usage et être accompagné de ses étiquettes, accessoires et emballages utiles. L’essayage d’un couvre-chef demeure admis lorsqu’il n’altère pas le produit. Toute manipulation excédant ce qui est nécessaire pour vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit peut, dans les limites prévues par la loi, entraîner une réduction correspondant à la dépréciation effectivement constatée.

Un produit personnalisé conformément aux spécifications du client peut relever d’une exception au droit de rétractation lorsqu’une telle exception a été annoncée avant l’achat. Cette exception ne s’applique pas lorsqu’il existe un défaut, une erreur de préparation ou une non-conformité.

2. Procédure de retour

1. Demande initiale : adresser un e-mail à care@forvasko.com en précisant le numéro de commande, le ou les articles concernés et le motif du retour. En cas de dommage ou d’erreur, des photographies peuvent faciliter l’examen.
2. Examen sous 1 à 3 jours ouvrés : le service vérifie notamment la date de réception, l’état de la commande et la solution sollicitée, puis communique l’éligibilité du retour et les instructions applicables.
3. Expédition du retour : pour tout retour admissible, forvasko fournit une étiquette ou une autre solution de retour sans frais. Les frais d’un envoi organisé séparément sans accord préalable peuvent ne pas être remboursés.
4. Contrôle à réception : le produit retourné est identifié et examiné au regard du motif déclaré, sans préjudice des garanties légales applicables.
5. Échange ou remboursement : la solution approuvée est exécutée selon la disponibilité du produit et, lorsqu’un remboursement est prévu, au moyen du mode de paiement initial.

3. Adresse de retour et frais applicables

Adresse de retour : forvasko, 2226 Naples Dr SW, Decatur, AL 35603, USA.

4. Conditions applicables au remboursement

• Annulation avant expédition : lorsqu’une demande est reçue dans les 24 heures et que la commande n’a été ni traitée ni expédiée, l’intégralité du montant payé est remboursée.
• Retour effectué dans le délai : un article retourné après notification dans les 14 jours et respectant les conditions applicables donne lieu au remboursement correspondant.
• Produit défectueux, endommagé ou erroné : selon la situation et, lorsque la loi le prévoit, selon le choix du consommateur, la solution peut prendre la forme d’un remboursement intégral ou partiel, d’un remplacement ou de toute autre mesure prévue par les règles applicables.
• Produit détérioré par le client : lorsqu’un produit est manifestement porté, lavé, taché, transformé ou endommagé au-delà d’un essayage raisonnable, une réduction correspondant à la perte de valeur peut être appliquée ou le retour peut être refusé lorsque les conditions légales le permettent.

5. Délais de remboursement

Après approbation de la demande et, lorsqu’un retour est nécessaire, après réception du produit ou présentation d’une preuve d’expédition selon le cadre applicable, forvasko initie le remboursement sous 1 à 3 jours ouvrés. Le remboursement est effectué vers le moyen de paiement utilisé lors de l’achat. Son inscription effective sur le compte intervient généralement sous 5 à 10 jours ouvrés, selon l’établissement financier. Ce délai bancaire reste distinct du délai de traitement appliqué par forvasko.

Lorsqu’un remboursement intervient au titre du droit légal de rétractation, il comprend les sommes devant être restituées conformément à la loi, y compris le coût de la livraison standard initiale lorsqu’il est remboursable. Si une option de livraison plus coûteuse a été choisie à la place du mode standard, lorsqu’une telle option existe, le surcoût n’est pas remboursé.

6. Échanges

Tout échange demeure soumis à la disponibilité de la variante demandée. Une fois la demande validée, le retour est organisé sans frais. Si la variante souhaitée n’est plus disponible, un remboursement est proposé. Lorsqu’une différence de prix existe, elle est régularisée de manière transparente avant toute nouvelle expédition.

7. Remboursement non reçu ou incomplet

Le client est invité à vérifier le relevé du moyen de paiement utilisé puis, si nécessaire, à contacter son établissement financier. Si le délai de 10 jours ouvrés suivant l’avis de remboursement est dépassé, il peut écrire à care@forvasko.com en indiquant le numéro de commande et la date de l’avis.

8. Contact pour les retours

E-mail prioritaire : care@forvasko.com · Téléphone : +1 (256) 555-7391 · Adresse : 2226 Naples Dr SW, Decatur, AL 35603, USA.

1. Délai et point de départ

Le consommateur dispose de 14 jours calendaires pour notifier sa décision de se rétracter, sans avoir à justifier son choix. Pour un bien, le délai commence le lendemain de la réception par le consommateur ou par un tiers désigné par lui, autre que le transporteur. Pour une commande livrée en plusieurs envois, le point de départ est déterminé selon les règles applicables au dernier bien ou au dernier lot reçu.

2. Comment exercer le droit

La décision doit être formulée avant l’expiration du délai au moyen d’une déclaration claire. Elle peut être envoyée à care@forvasko.com ou transmise par la rubrique Nous contacter. Le consommateur peut utiliser le modèle ci-dessous, sans y être obligé.

3. Retour du produit

Après notification, le produit doit être renvoyé dans le délai légal applicable en suivant les instructions transmises. Pour un retour admissible, une solution d’expédition de retour gratuite est fournie. Le client conserve une preuve de dépôt jusqu’à la clôture du dossier.

Le produit peut être essayé de la même manière qu’en magasin, sans usage prolongé. La responsabilité du consommateur peut être engagée uniquement pour une dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du bien.

4. Remboursement après rétractation

Les sommes dues sont remboursées par le même moyen de paiement, sauf accord exprès pour un autre moyen sans frais. Le remboursement est initié après validation, au plus tard dans le délai légal. Il peut être différé jusqu’à récupération du bien ou jusqu’à présentation d’une preuve d’expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits dans les conditions légales.

Le traitement interne intervient habituellement sous 1 à 3 jours ouvrés après validation. L’établissement financier peut ensuite prendre 5 à 10 jours ouvrés pour afficher l’opération.

5. Exceptions

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, lorsqu’une telle personnalisation est clairement annoncée avant l’achat, ainsi qu’aux autres exceptions prévues par la loi. Une exception ne retire pas les droits liés à un produit défectueux, endommagé, erroné ou non conforme.

6. Articulation avec les autres droits

Le droit de rétractation est distinct de la Politique de retour et de remboursement et des garanties légales. Après l’expiration des 14 jours, un défaut de conformité ou un vice caché peut encore ouvrir des droits selon les conditions légales.

1. Acceptation des conditions et utilisation du site

L’accès à forvasko.com et son utilisation sont soumis au respect des présentes Conditions d’utilisation. Le site est destiné à une consultation personnelle, licite et compatible avec son bon fonctionnement et sa sécurité. Les règles applicables aux achats sont définies séparément dans les CGV.

2. Capacité juridique et compte utilisateur

L’utilisateur doit disposer de la capacité juridique nécessaire pour conclure un achat ou agir avec l’autorisation de son représentant légal. Lorsqu’un compte est créé, les informations renseignées doivent être exactes et tenues à jour. Les identifiants sont personnels et toute suspicion d’accès non autorisé doit être signalée.

3. Utilisations interdites

• contourner une mesure de sécurité, perturber le fonctionnement du service ou tenter d’accéder à une zone sans autorisation ;
• introduire un programme malveillant, automatiser des requêtes excessives ou procéder à une extraction massive de données ;
• utiliser une identité ou un moyen de paiement sans l’autorisation nécessaire ;
• copier, revendre ou exploiter les contenus et signes distinctifs au-delà des exceptions prévues par la loi ;
• publier ou transmettre tout contenu illicite, trompeur, diffamatoire, discriminatoire ou portant atteinte aux droits d’un tiers.

4. Avis, photographies, commentaires et autres contenus transmis

La personne qui transmet un avis, une photographie ou un commentaire conserve les droits attachés à son contenu tout en autorisant l’utilisation nécessaire à sa modération et à son affichage dans les conditions prévues, sous réserve de la loi et des options proposées. Un contenu peut être refusé ou retiré lorsqu’il est manifestement illicite, sans rapport avec son objet, trompeur, publicitaire, injurieux ou lorsqu’il comporte des données personnelles qui ne sont pas nécessaires.

5. Disponibilité et sécurité du service

Des opérations de maintenance, de mise à jour ou de correction peuvent rendre certaines fonctionnalités temporairement indisponibles. L’utilisateur est invité à maintenir son appareil et son navigateur à jour et à éviter l’utilisation de réseaux ou de dispositifs compromis. Une interruption du site n’affecte pas les droits attachés à une commande déjà acceptée.

6. Liens et services fournis par des tiers

Le site peut intégrer ou renvoyer vers des services tiers, notamment pour le paiement, le suivi ou certains contenus. L’utilisation de ces services peut être régie par leurs propres conditions. La présence d’un lien externe ne vaut pas approbation générale de l’ensemble des contenus publiés par le tiers concerné.

7. Responsabilité

Toute limitation de responsabilité ne s’applique que dans la mesure autorisée par la loi. Elle ne saurait écarter les obligations impératives relatives notamment aux droits des consommateurs, à la conformité, à la sécurité, à la protection des données personnelles ou à un dommage résultant d’une faute dont la responsabilité ne peut légalement être exclue.

8. Restriction ou suspension d’accès

L’accès au site peut être restreint lorsqu’un comportement présente un risque pour la sécurité, révèle une fraude probable, porte atteinte aux droits d’autrui ou constitue une violation grave des présentes conditions. Toute mesure adoptée doit rester proportionnée et ne fait pas obstacle au traitement des droits légitimes liés à une commande ou à des données personnelles.

9. Modification des conditions et droit applicable

Les présentes Conditions d’utilisation peuvent être modifiées. La version publiée s’applique à toute navigation postérieure à sa mise en ligne, sans remettre en cause les droits déjà acquis. Pour les utilisateurs consommateurs situés en France, les dispositions françaises et européennes impératives demeurent applicables.

10. Contact

Tout signalement concernant le fonctionnement du site, un contenu ou une question de sécurité peut être adressé à care@forvasko.com.

1. Moyens de paiement acceptés

La disponibilité d’un moyen peut dépendre du pays, de l’appareil, de la devise et des contrôles du prestataire de paiement. Aucun moyen non affiché dans le parcours de paiement ne doit être considéré comme accepté.

2. Parcours de paiement

1. Ajouter le produit et la variante souhaitée au panier.
2. Vérifier les quantités, le prix, le seuil de livraison gratuite et les frais éventuels.
3. Renseigner l’adresse de livraison et les coordonnées de contact.
4. Consulter le récapitulatif, les politiques liées et le montant total.
5. Saisir les informations de carte dans l’interface du prestataire de paiement.
6. Valider la commande au moyen du bouton indiquant clairement l’obligation de paiement.
7. Recevoir un accusé de réception à l’adresse e-mail fournie.

3. Prix, devise et frais

Les prix destinés à la France sont présentés en euros. Les frais de livraison sont de 9,52 € lorsque le montant des produits est inférieur à 187,35 € et gratuits à partir de ce seuil. Les droits de douane applicables au parcours transfrontalier sont inclus dans le prix. Le montant total est affiché avant validation.

4. Autorisation et contrôles

Le paiement peut faire l’objet d’une authentification ou d’un contrôle antifraude. Une autorisation bancaire ne signifie pas que le montant est déjà définitivement débité selon toutes les banques. En cas de refus, le client peut vérifier les informations saisies, contacter l’établissement émetteur ou utiliser une autre carte acceptée.

5. Sécurité et confidentialité

Les données complètes de carte sont saisies dans l’environnement du prestataire de paiement et ne sont pas destinées à être conservées en clair par forvasko. Le client ne doit jamais envoyer son numéro complet de carte, son cryptogramme ou son code d’authentification par e-mail ou téléphone.

6. Débit en double, erreur ou paiement non reconnu

Une opération en attente peut apparaître séparément d’un débit final selon la banque. En cas de double débit confirmé, de montant incorrect ou de transaction non reconnue, le client contacte rapidement care@forvasko.com et son établissement financier. Les justificatifs ne doivent pas contenir le numéro complet de carte.

7. Remboursements

Un remboursement approuvé est envoyé vers le moyen de paiement initial. forvasko l’initie habituellement sous 1 à 3 jours ouvrés après validation ; l’établissement financier peut prendre 5 à 10 jours ouvrés pour l’afficher. Les conditions complètes figurent dans la Politique de retour et de remboursement.

Horaires d’ouverture

Informations à communiquer avec la demande

Afin de faciliter l’identification et le traitement du dossier, il convient d’indiquer le numéro de commande, l’e-mail utilisé lors de l’achat, le produit concerné ainsi que l’objet précis de la demande. En cas d’incident lié au produit ou au transport, des photographies peuvent être jointes lorsqu’elles sont disponibles. Aucun numéro complet de carte bancaire ni aucun code de sécurité ne doit être transmis.

Accès utiles

1. Avant l’expédition

Après la commande, un e-mail de confirmation reprend les articles, le montant, l’adresse et le numéro de commande. La préparation prend habituellement 1 à 3 jours ouvrés. Pendant cette période, le statut peut rester « confirmé » ou « en traitement ».

2. Après l’expédition

Lorsque le suivi est disponible, un e-mail d’expédition contient le numéro ou le lien de suivi. Le premier événement peut apparaître après un délai de synchronisation. Le délai de transport est de 8 à 17 jours ouvrés après expédition.

3. Suivi sans mise à jour

Une absence de nouvelle pendant quelques jours peut correspondre à un transfert entre plateformes, à un contrôle ou à une mise à jour différée. Si le suivi reste inchangé pendant une période inhabituelle ou si la plage de 8 à 17 jours ouvrés est dépassée, écrivez à care@forvasko.com.

4. Informations nécessaires

• numéro de commande ;
• nom et e-mail utilisés lors de l’achat ;
• adresse de livraison ;
• numéro de suivi, s’il a été reçu ;
• description du statut ou capture d’écran utile.

5. Statut « livré » mais colis absent

Vérifiez les abords du lieu de livraison, les personnes du foyer, le gardien ou un voisin, puis signalez la situation. Une vérification logistique peut être ouverte. La solution dépend du résultat, des preuves disponibles et des droits applicables, sans exclure un remplacement ou un remboursement lorsque les conditions sont réunies.

6. Changement d’adresse ou annulation

Contactez le service dans les 24 heures suivant la commande. Une modification reste possible uniquement tant que le traitement et l’expédition ne la rendent pas irréversible. Consultez la section Annulation de commande.

1. Conditions d’annulation

2. Procédure

1. Écrire en priorité à care@forvasko.com, ou appeler le +1 (256) 555-7391.
2. Indiquer « Annulation », le numéro de commande, le nom et l’e-mail d’achat.
3. Le service vérifie le statut réel et répond habituellement sous 1 à 3 jours ouvrés.
4. Lorsque l’annulation est confirmée, le remboursement est initié sous 1 à 3 jours ouvrés vers le moyen de paiement initial.

3. Délai bancaire

Après l’initiation par forvasko, l’établissement financier peut prendre 5 à 10 jours ouvrés pour afficher le remboursement. Une autorisation bancaire en attente peut aussi disparaître sans apparaître comme un remboursement distinct.

4. Protection du consommateur après expédition

L’impossibilité technique d’interrompre un colis n’enlève pas le droit de rétractation. Après réception, le client peut notifier un retour dans les 14 jours et bénéficier de la solution de retour gratuite décrite dans la Politique de retour et de remboursement.

5. Contact

care@forvasko.com · +1 (256) 555-7391 · 2226 Naples Dr SW, Decatur, AL 35603, USA.